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La Compagnie des Experts Judiciaires d'Art est une association qui acceuille les experts inscrits sur la liste de la Cour d'appel dans les rubriques se rapprochant de l'Art. Les stagiaires, postulants à l'inscription sur cette même liste, peuvent également être membres. La Compagnie délègue un ou plusieurs représentants auprès de l'UCECAAP afin de se faire représenter dans les réunions d'experts. Pour adhérer à cette Compagnie il suffit d'envoyer un CV au Président. Le dossier d'adhésion sera alors diffusé à tous les membres experts pour valider l'adhésion de ce nouveau membre, expert ou stagiaire.
Le 24 Juin 2016 à Aix en Provence
Le 30 Octobre 2016 à Nice
Du 15 au 18 Septembre 2016
Président : Eric Orcière
Secrétaire : Jean Chol
Secrétaire adjoint : Jean Pierre Stépanow
Trésorier : Christian Isaac
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Jean Chol |
Eric Orcière |
Olivier Blanc (Observateur) |
La Compagnie des Experts Judiciaires d’Art près la Cour d'Appel d'Aix en Provence est fondée par les Experts Judiciaires d’Art inscrits sur la liste de la Cour d’Appel d’Aix en Provence et les stagiaires ou tout autre technicien Expert dans sa spécialité, cooptés par les dits Experts ayant comme discipline l’Art et les Métiers s’y rapprochant.
La Compagnie des Experts Judiciaires d'Art près la Cour d'Appel d'Aix en Provence et les Juridictions du Ressort est constituée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et par toute autre susceptible de modifier ou compléter les statuts des associations déclarées.
Le Siège Social est situé chez le Président. Ce siège peut être transféré en tout autre lieu et adresse, par simple décision du Bureau.
La Compagnie a pour but de représenter ses adhérents auprès de la Cour d'Appel d’Aix en Provence et des Tribunaux et de tout autres organismes ou Juridictions. De maintenir entre eux la stricte et scrupuleuse observation des règles de leur profession et de celles traditionnellement pratiquées au cours des expertises judiciaires. De faciliter en général à ses adhérents l'accomplissement de leurs missions en leur communiquant tout renseignements utiles. D'établir des relations avec les autres associations d'Experts Françaises ou Etrangères.
1 - Conditions d’admission des Membres :
Etre agréé près la Cour d’Appel d’Aix en Provence. Adresser une demande d’admission au Président. L’admission ne pourra être prononcée que si aucune opposition écrite de la part d’un ou plusieurs membres de la Compagnie n’est transmise au Bureau dans un délai de trois semaines après communication du dossier aux membres. En cas d’opposition, les opposants auront à faire connaître leurs motifs au Bureau qui, après avis des adhérents, rendra sa décision dans un délai de trente jours.
2 - Conditions d’admission des Stagiaires :
Etre présenté par un membre de la Compagnie. Adresser une demande d’admission au Président. L’admission ne pourra être prononcée que si aucune opposition écrite de la part d’un ou plusieurs membres de la Compagnie n’est transmise au Bureau dans un délai de trois semaines après communication du dossier aux membres.En cas d’opposition, les opposants auront à faire connaître leurs motifs au Bureau qui, après avis des adhérents, rendra sa décision dans un délai de trente jours.
3 - Conditions de prorogation des membres ayant atteint la limite d’age :
La prorogation ne pourra être prononcée que si aucune opposition écrite de la part d’un ou plusieurs membres de la Compagnie n’est transmise au Bureau dans un délai de trois semaines après communication du dossier aux membres. En cas d’opposition, les opposants auront à faire connaître leurs motifs au Bureau qui, après avis des adhérents, rendra sa décision dans un délai de trente jours.
La qualité de membre se perd soit par démission soit par radiation.
1 - Tout membre peut à tout instant se retirer de la Compagnie.
A cet effet, il adresse sa démission par lettre recommandée au Président qui lui accuse purement et simplement réception. Le démissionnaire ne peut prétendre au remboursement de tout ou partie de ses cotisations ; il doit restituer sous huitaine sa carte de membre, et tous autres attributs et documents qui lui auraient été confiés. Il lui sera interdit de faire état de son appartenance ancienne à la Compagnie.
2 - RADIATION
Tous agissements contraires à l'honneur et à la dignité de la fonction d'expert et nuisibles aux intérêts de la Compagnie. La radiation sur la liste des Tribunaux. Le défaut de paiement des cotisations dans un délai de trente jours, après mise en demeure par lettre recommandée. Le non-respect des conditions statutaires. La radiation sera prononcée par le Conseil de Discipline dont les modalités d'organisation seront fixées par le règlement intérieur.
La Compagnie des Experts Judiciaires d’Art près la Cour d'Appel d'Aix en Provence et les juridictions du Ressort est administrée par un Bureau élu, renouvelable par tiers pour trois années par l'Assemblée Générale. En cas de vacance, le Bureau pourvoit au remplacement de ses membres par cooptation et ratification en est faite par la plus proche Assemblée Générale. Les membres sortants sont rééligibles Le bureau est élu à la majorité absolue des votants présents ou représentés à l'assemblée. Le vote par correspondance et par pouvoir est admis. La composition et le fonctionnement seront fixés par le règlement intérieur.
Le bureau est composé des présidents d'honneur, d'un président qui sera de droit président de la Compagnie, des vice-présidents, d’un secrétaire général, d’un secrétaire général adjoint, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint et d’un ou plusieurs Conseillers.
Le bureau se réunit chaque fois qu'il est convoqué par le Président, ou à son défaut, par le Secrétaire Général ou sur la demande du tiers de ses membres et toutes les fois que les intérêts de la Compagnie l'exigent et plusieurs fois par an pendant l'année judiciaire. Les séances du bureau ont lieu sous la Présidence du Président de la Compagnie ou à son défaut du Vice-président. Toutefois, le Bureau ne peut délibérer valablement que si trois membres au moins sont présents. Le Procès-verbal de chaque séance est édité par le Secrétaire ou son représentant, daté et signé par le Président et le Secrétaire Général.
Le Président ou, à son défaut, l'un des membres du Bureau qu'il délègue spécialement à cette fin, représente la Compagnie auprès des magistrats et dans toutes les réunions officielles ou privées où elle juge opportun de se faire représenter.
Le bureau règle et contrôle l'emploi des Fonds dont dispose la Compagnie, vérifie les comptes du trésorier et élabore les rapports à présenter aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires et en arrête l'ordre du jour : il prépare et arrête tout règlement d'ordre intérieur qu'il jugerait nécessaire leur mise en vigueur restant subordonnée à l'approbation de l'Assemblée Générale.
L'assemblée Générale des membres de la Compagnie des Experts Judiciaires d’Art près la Cour d'Appel d'Aix en Provence se réunit une fois par an minimum. Elle entend les rapports sur la gestion, la situation financière et morale de la Compagnie. Au compte rendu du trésorier, à l'approbation ou au refus de ses comptes, elle donne quitus de la gestion, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement du Conseil d’Administration. L'ordre du jour est rédigé par le secrétaire général ou toute autre personne dû-ment mandatée par le Président après ratification du Bureau. La date de l'assemblée est fixée par le Bureau et signifiée aux membres de la Compagnie au moins trois semaines à l'avance. Les lettres de convocation indiquent l'ordre du jour de l'Assemblée.
Tout membre de la Compagnie qui désire soumettre une proposition à l'Assemblée Générale doit en informer le Bureau en lui adressant le texte de sa proposition au plus tard quinze jours avant l'assemblée. Cette proposition est mise par le Bureau à l'ordre du jour de l'Assemblée.
Indépendamment de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle, le Bureau peut convoquer la Compagnie à des assemblées extra-ordinaires dont il fixe l'ordre du jour. Les convocations pour ces assemblées générales extraordinaires sont renvoyées aux membres de la Compagnie huit jours à l'avance et ce délai peut être abrégé dans les cas urgents. Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires ne peuvent voter que sur les questions mises à l'ordre du jour. Cependant, elles ont la faculté de prendre en considération toute proposition formulée au cours de la séance et de décider que cette proposition sera inscrite à l'ordre du jour de la prochaine assemblée.
Pour délibérer valablement, les assemblées générales ordinaires et extraordinaires doivent réunir deux tiers des membres de la Compagnie présents ou représentés. Si tel n'est pas le cas, le Président de la Compagnie lève la séance et peut convoquer immédiatement après une nouvelle assemblée qui délibère alors quelque soit le nombre de présents ou de représentés. Toutefois, pour procéder à de nouvelles élections ou à des modifications de statuts, le quorum légal (majorité absolue) est obligatoire. Les délibérations des Assemblées sont consignées sur un document. Les procès-verbaux sont rédigés sur un document par le Secrétaire, sous le contrôle du Bureau et ils sont signés par le Président et par le secrétaire de la séance. Les documents des Assemblées Générales peuvent être consultés au siège social par tout membre de la Compagnie.
Le Secrétaire Général rédige les procès-verbaux des diverses assemblées et réunions de la Compagnie, prépare tous les rapports et toutes les convocations, conserve les archives et fait la correspondance. Le trésorier a la surveillance de la Caisse ; il veille au recouvrement des cotisations, perçoit toutes les sommes et en donne quittance; il acquitte toutes les dépenses autorisées par le Bureau et ordonnancées par le Président, tient un registre à cet effet, conserve toutes les pièces à l'appui et rend compte au bureau à toute réquisition ; il effectue tous dépôts et retraits de fonds au crédit ou au débit d'un compte ouvert au nom de la Compagnie dans une banque ou CCP désigné par le Bureau, il dresse à la fin de chaque année un compte général des recettes, des dépenses et des disponibilités, et le soumet au Bureau puis à l'Assemblée Générale annuelle.
Les ressources de la Compagnie se composent:
des cotisations payables d'avance et annuellement et dont le montant est fixé chaque année par l'assemblée générale. Des subventions qui peuvent lui être accordées.
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une assemblée générale extraordinaire. Le nouveau texte proposé devra être adressé par le bureau à tous les membres quinze jours au moins avant le vote. Les modifications devront être approuvées par les 2/3 des membres présents ou représentés.
La dissolution de la Compagnie et la liquidation de son actif ne peuvent être prononcées que par une assemblée générale extraordinaire sur proposition du Bureau ou à la demande du tiers des membres. La décision de dissolution doit être prise à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Au cas et avant dissolution, l'assemblée générale extraordinaire détermine s'il y a lieu l'emploi de l'actif net selon les lois en vigueur.
Tous les ans, au commencement de l'année judiciaire, le Bureau met à jour le tableau de la Compagnie. Sa réimpression sera décidée par le Bureau suivant sa nécessité. Ce tableau comprend :
Les noms, avec leur année d'inscription des membres de la Compagnie et leurs adresses, la composition du Conseil d'Administration et du Bureau pour l'année en cours.
Ce tableau est envoyé par les soins du Bureau aux Greffes Civil et Criminel de la Cour d'Appel de tous les tribunaux du ressort du Tribunal Administratif, et à tous les organismes pouvant être intéressés par les buts de la Compagnie.
Pour connaître les plaintes qui pourraient être formulées contre un membre de la Compagnie, notamment en raison des manquements aux devoirs professionnels, il est institué une chambre de discipline composée par le Président en exercice qui la préside, du bureau, de la Compagnie, et de deux membres suppléants désignés par le Bureau. La chambre de discipline ne peut pas délibérer valablement si moins de cinq membres sont présents. En cas d'absence du Président en exercice, la séance est présidée par le premier vice-président.
La chambre de discipline dispose à l'égard des membres de la compagnie des sanctions suivantes:
Rappel à l'ordre ou avertissement simple: qui n'entraîne pas pour l'intéressé des conséquences disciplinaires au sein de la compagnie. Dans certains cas, le conseil de discipline peut autoriser le Président de la Compagnie à prononcer l'avertissement en audience privée. Le blâme ou avertissement avec inscription au Procès-verbal entraîne la démission automatique de l'adhérent de toutes fonctions occupées auparavant au sein de la Compagnie et son inéligibilité pendant au moins trois ans.
L'Exclusion est prononcée par le conseil de discipline dans les cas graves. Les sanctions ci-dessus ne peuvent être provoquées que par des plaintes écrites, signées ou portant sur des faits nette-ment précisés et motivés.
Le vote sur la sanction à appliquer a lieu au scrutin secret par oui ou par non et doit réunir au moins les deux tiers des membres présents.
Tout membre de la compagnie convoqué devant le conseil de discipline a le devoir de comparaître sous peine d'exclusion; il s'abstiendra de toute activité au sein de la compagnie pendant la durée de l’instruction. L'intéressé présente ses explications ou sa défense personnellement; aucune tierce personne ne peut le remplacer ou l'assister.
Le conseil de discipline a le devoir d'entendre les explications de l'intéressé avant de prononcer sa sentence. A cet effet, une convocation est adressée à l'intéressé au moins quinze jours avant la session du Conseil. Si cette convocation reste sans résultat, le Président de la Compagnie adresse une deuxième convocation par lettre recommandée avec accusé de réception. Le refus de réception de la lettre recommandée sera considéré comme refus de comparaître. Le défaut dûment constaté après la deuxième convocation entraîne la sentence d'exclusion pure et simple.
Le Président, Le Secrétaire Général, Le Trésorier.
Le Président est le seul représentant légal de la Compagnie. Il préside toutes les réunions. Il veille sur l'observation par les membres de la Compagnie, des règles des statuts. Le Président administre la Compagnie, aidé par le Bureau.
2/ Le Secrétaire Général agit par délégation du Président pour assurer l'administration courante et veiller sur l'exécution des décisions prises. Aidé par son adjoint, il réunit les éléments des ordres du jour, convoque les réunions, en établit les Procès-verbaux.
3/ Le Trésorier agit par délégation du Président. Les comptes bancaires et postaux fonctionnent sous la signature du Président et celle du Trésorier. Le Trésorier, aidé par son adjoint, assure le recouvrement des cotisations, paye les dépenses approuvées par le Président, tient au courant de la situation financière, le bureau à l'occasion de chaque réunion, soumet à l'approbation du Président et du Bureau le rapport financier annuel et le projet de Budget au moment de l'Assemblée Générale annuelle. Les archives seront conservées par le Président et le Secrétaire Général.
4/ Le bureau se réunit une fois par trimestre, prend les décisions à la majorité relative des votants, la voix du Président est prépondérante. Le Président peut convoquer à la réunion du Bureau un ou plusieurs conseillers qui participent aux délibérations avec voix consultatives.
5/ Un Conseil de Discipline est institué pour juger les manquements aux règles statutaires et professionnelles. Ce Conseil est composé par les membres du Bureau. Les délibérations sont secrètes. Les décisions sont sans appel.
6/ Sanctions prononcées par le Conseil de Discipline :
- Avertissement - Blâme - Exclusion
Le Blâme entraîne la démission automatique de toutes fonctions occupées par le prévenu au sein de la Compagnie et son inéligibilité pendant trois ans. L'Exclusion est prononcée par le Conseil de Discipline à la majorité des 2/3 des votants. Sans délai l'intéressé est rayé des listes des membres et doit restituer tous les documents, insignes, tampons de la Compagnie, sans aucun remboursement. Il lui est interdit de se réclamer, sous quelque forme que ce soit, de son ancienne appartenance à la Compagnie. Tout membre de la Compagnie convoqué devant le Conseil de Discipline a le devoir de comparaître , sous peine d'exclusion immédiate. L'intéressé présente ses explications ou sa défense personnellement. Il peut être assisté par un confrère de son choix membre de la Compagnie.
7/ Les convocations aux Assemblées Générales ou Extraordinaires sont diffusées par le Secrétariat au moins 3 semaines avant la date fixée de l'Assemblée. La convocation est accompagnée de l'ordre du jour.
8/ Quorum. L'Assemblée délibère régulièrement si elle réunit 2/3 des membres de la Compagnie présents ou représentés. Si tel n'est pas le cas, le Président lève la séance. Une nouvelle Assemblée délibère alors, quelque soit le nombre des présents ou représentés.
9/ Les pouvoirs doivent parvenir au Secrétariat de la Compagnie 48 heures avant la date de l'Assemblée. Chaque membre de la Compagnie ne pourra accepter que deux pouvoirs.
10/ Tout membre de la Compagnie peut déposer entre les mains du Président ses propositions. Le Président soumet ces propositions à l'examen du Bureau et en avise l'intéressé.
11/ La police de réunion appartient au Président qui veille sur la courtoisie et la sérénité des débats. Le Président a le droit de suspendre les séances, limiter la durée des interventions et tout pouvoir pour assurer la bonne tenue de l'Assemblée . L'Assemblée Générale a lieu au cours du 1er semestre de chaque année.
12/ Les procès-verbaux de l'Assemblée ainsi que la liste nominative des membres présents sont dressés par le Secrétaire Général et approuvés par le Bureau. Ces documents sont transcrits sur un registre spécial et contresignés par le Président et le Secrétaire Général. Seul le texte transcrit fait foi.
13/ Toutes les fonctions au sein de la Compagnie sont pourvues de titulaires pour une période triennale Tout membre de la Compagnie peut faire acte de candidature qui doit être déposée entre les mains du Secrétaire Général un mois avant les élections. Le Bureau étudie les candidatures et établit la liste des candidats que le Bureau présente à l'Assemblée. La passation des pouvoirs s'effectue dans le mois qui suit l'élection.
14/ Il est attribué à chaque membre de la Compagnie un numéro d'identification qui figure sur cette liste à la suite de son nom et un tampon individuel portant ce numéro. Ce tampon ne peut être utilisé que pour authentifier les documents d'expertise et la correspondance y afférente. Le tampon doit être rendu au Président en cas de démission ou de radiation.
15/ Conformément à la règle de la Cour d’Appel d’Aix en Provence, les membres stagiaires ne sont pas inscrits sur les différents documents publiés par la Compagnie, Tableau, Annuaire ou Site Internet et ne disposent pas du tampon, ce jusqu’à leur inscription sur la liste de la Cour d’Appel d’Aix en Provence. Ils ne peuvent pas se présenter aux élections du Conseil d’Administration mais peuvent voter s’ils sont à jour de leur cotisation.
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